Mentions légales

Edition du site

Le site www.grenoblealpesmetropole-mtps.fr est édité par le groupe politique Métropole des Territoires de Progrès Solidaire.

Directeur de la publication : Laurent Thoviste

Pour nous contacter : contact@grenoblealpesmetropole-mtps.fr

 

Conditions d’utilisation du site Internet www.grenoblealpesmetropole-mtps.fr

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété du groupe MTPS – Métropole des territoires de Progrès Solidaire- ou d’autres organismes. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse du groupe MTPS.

MTPS se réserve le droit, à tout moment, d’interrompre de manière temporaire l’accès à toute ou partie du site pour des raisons techniques, de modification des conditions contractuelles ou de mise en conformité du site avec les dispositions légales ou réglementaires et ce, sans avoir à en informer préalablement le client.

 

Limite de responsabilité

Les informations figurant sur notre site internet sont régulièrement vérifiées et réactualisées. Malgré toute notre vigilance, il est possible que certaines données évoluent et ne soient pas mises à jour immédiatement. Aucun recours contre notre groupe ne peut être engagé à ce titre. Ceci est également valable pour tous les autres sites Web sur lesquels vous arrivez au moyen d’un lien hypertexte à partir de notre site. MTPS décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites.

 

Crédits

Ce site internet a été réalisé en utilisant WordPress.

Réalisation : Laurence BELLICARD

Photographies : AURG – Groupe MTPS

 

Hébergement

Le site grenoblealpesmetropole-MTPS.fr est hébergé par la société OVH, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.